Voici l'ordre du jour du prochain Conseil Communal du 14 juin (19h)

La séance est publique (sauf 12 et 13)

01. Procès-verbal de la séance du 17.05.2017. Examen. Décision.

02. INTERCOMMUNALES

a) IPALLE

Assemblée générale ordinaire du 21.06.2017 – Points ordre du jour. Examen. Décision.

b) ORES Assets

Assemblée générale du 22.06.2017. Points à l’ordre du jour. Extension de l’affiliation de la commune de Beloeil jusqu’en 2045. Examen. Décision.

c) I.P.F.H.

Assemblée générale ordinaire du 22.06.2017. Points ordres du jour- Examen. Décision.

d) IGRETEC

Assemblée générale ordinaire du 28.06.2017. Points ordre du jour. Examen. Décision.

e) IDETA

Assemblée générale ordinaire du 28.06.2017. Points ordre du jour. Examen. Décision.

03. Asbl PoWalCo. Adhésion. Examen. Décision.

04. SERVICE COMMUNAL DE L’ENFANCE

Plaine de jeux 2017. Avance de trésorerie. Examen. Décision.

05. OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

a) Beloeil – section de Beloeil – Ecacheries – rue du Planti – Mise en place d’une interdiction de stationner du côté pair de la rue. Examen. Décision.

b) Beloeil – section de Wadelincourt – rue de Rameignies Mise en place d’une interdiction de stationner de part et d’autre de l’accès aux n° 7 et 11, sur une distance de 1,50 m. Examen. Décision.

c) Beloeil- section de Quevaucamps – rue Lucien Laurent – Modification du stationnement et mise en place de deux bandes de sélection à son débouché avec la chaussée Brunehaut. Examen. Décision.

d) Beloeil – section de Thumaide – rue Célestin Museur – Mise en place d’un stationnement en chicanes au moyen de signaux routiers de type E1. Examen. Décision.

06. CULTES

Comptes fabriciens 2016. Examen. Approbation.

a) Fabrique d’église Saint- Martin de Basècles.

b) Fabrique d’église Saints Pierre et Paul de Ramegnies.

c) Fabrique d’église Saint Vandregésile de Wadelincourt.

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07. CENTRE PUBLIC D’ACTION SOCIALE.

a) Modification du statut des aides-soignantes- Tutelle spéciale d’approbation. Examen. Décision.

b) Modification du statut pécuniaire (valorisation des services prestés). Tutelle spéciale d’approbation. Examen. Décision.

08. FINANCES COMMUNALES

Règlements fiscaux 2017-2019 – Décision de l’autorité de tutelle. Communication.

09. MARCHES PUBLICS

a) Achat d’une camionnette pour le service travaux Examen. Décision. Fixation des conditions et mode de passation du marché de fournitures.

b) Rénovation de trottoirs. Examen. Décision. Fixation des conditions et mode de passation du marché de Travaux.

c) Achat de matériel pour le service des Eaux. Examen. Décision. Fixation des conditions et mode de passation du marché de fournitures.

d) Adhésion à la centrale de marchés de la Province de Hainaut. Examen. Décision.

10 PERSONNEL COMMUNAL

Modification du statut pécuniaire du personnel communal. Examen. Décision.

11. Question(s) orale(s) d’actualité des Conseillers communaux.

HUIS CLOS

12. ENSEIGNEMENT

a) Interruption de carrière d’un membre du personnel enseignant. Examen. Décision.

b) Interruption de carrière d’un membre du personnel enseignant. Examen. Décision.

c) Ratification de désignations effectuées par le Collège communal. Examen. Décision.

13. PERSONNEL

Désignation d’agents constatateurs communaux pour rechercher et constater les infractions déterminées aux articles DVII1, DVII7, alinéa 3 et DVII11 alinéa 2 du CoDT – Examen. Décision.

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